Le mariage et ses interdits

Le Mariage de la Vierge – Peinture flamande du XVIIe [source]

L’acte de mariage est l’un des documents les plus prisés des généalogistes. Avec un peu de chance, il va fournir nombre d’informations dont les dispenses pour empêchements, accordées le plus souvent par l’évêque. C’est ce dernier point qui nous amène, dans cet article de Nicole, à nous pencher sur la manière d’établir le degré de parenté des époux, selon que l’on suive le droit canon ou le droit romain.

C’est aussi l’occasion d’un petit rappel historique, puisque les règles qui gouvernent les dispenses de consanguinité trouvent leur origine dans l’évolution de la conception du mariage au sein de la chrétienté.


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(Texte de Nicole Gauthier)

La conception chrétienne du mariage

Cette conception est étroitement liée au rejet de la pratique de l’inceste. Ce rejet part d’une impulsion naturelle (dans son livre Les structures élémentaires de la parenté, qui est devenu un classique de l’anthropologie, Claude Lévi-Strauss explique la prohibition quasi générale de l’inceste par la nécessité de l’échange biologique). Mais il faut attendre le haut Moyen-Âge pour que cette volonté ne se traduise en législations, qui vont graduellement s’imposer parmi les sociétés occidentales.

La doctrine chrétienne du mariage s’élabore dès le IVe siècle, accompagnant en cela la christianisation du monde romain. L’église va progressivement structurer la société et s’intégrer à la gestion familiale, là où se marier n’avait été par le passé qu’une affaire privée. Le mariage devient alors un sacrement célébré dans un édifice religieux, qui s’ajoute à celui du baptême et de la communion. L'élaboration de la doctrine, qui commence à Byzance d’abord, puis à Rome, va aboutir à la multiplication progressive, jusqu’au XIIe siècle, du nombre des interdictions de mariage. Celles-ci vont toucher aussi bien les parents consanguins, les parents par alliance et les parents par baptême, c’est-à-dire spirituels.

À partir du XIIIe siècle, on assiste à un mouvement inverse, à savoir la diminution progressive du nombre des interdictions du mariage, mouvement qui s’est poursuivi jusqu’à nos jours.


Le dogme de l’una caro

Un homme et une femme, en s’unissant sexuellement, ne forme plus qu’une seule chair, qui sera également celle de leurs enfants. Dans le Genèse Adam commente la naissance d’Ève et dit : « C’est l’os de mes os, la chair de ma chair... C’est pourquoi l’homme quittera son père et sa mère et s’attachera à son épouse et ils seront deux en une seule chair. » (Genèse 2, 23-24).

[source]

Ce dogme va déterminer l’inventaire et le cheminement de toutes les relations sexuelles licites et par voie de conséquence le mariage.

La rupture avec les anciennes traditions matrimoniales

Le mariage chrétien conduisit les sociétés occidentales nouvellement converties au christianisme à rompre profondément avec leurs traditions, avec leur passé, et à se différencier de plus en plus des sociétés qui les entouraient au sud de l’Europe et sur le pourtour de la Méditerranée.

Un mariage dans la Rome antique [source : wikipedia]

Alors que dans la plupart des sociétés antiques du pourtour méditerranéen, à quelques exceptions près dont l’ancienne Rome, le mariage avec des parents proches et même très proches, comme la jeune sœur agnatique à Athènes ou utérine à Sparte, était autorisé, que le concubinage, le divorce et le remariage des veufs et des veuves étaient fréquents, que l’adoption (y compris d’hommes adultes) était pratique commune, le christianisme, à partir des IVe et Ve siècles, a peu à peu élaboré et imposé à tous les peuples qui se convertissaient une autre forme de mariage – qui est devenu le mariage des chrétiens.

Le mariage des chrétiens

Celui-ci est fondé désormais, en principe, sur le consentement des époux qui tous deux doivent avoir été baptisés. Le mariage va devenir peu à peu un lien sacré unissant les époux pour la vie, ce qui aura pour conséquence l’interdiction du divorce et du remariage des veufs et des veuves.

Enfin, l’Église imposera à chacun de choisir son conjoint parmi des individus qui se situent au-delà d’un nombre très élevé de degré de parenté, de sorte que toute trace lointaine de consanguinité entre eux aient disparu. À cela s’ajoute, en cas d’union stérile, de mariage sans enfants, l’interdiction d’en adopter. Finalement, au XIIIe siècle, le mariage, en devenant un sacrement, cesse définitivement d’être un acte qui unit d’abord et directement les époux et leurs familles, pour devenir un engagement pris par un homme et une femme face à Dieu, hors des lieux où ils résident avec leur famille, en un lieu sacré.


Mariage de Charles IV en 1322 [source]

Les affins ou parents par alliance et les prohibitions de mariage

L’alliance se dit en latin adfinitas, d’où en français, les « rapports d’affinité » dans le langage ethnologique et dans celui de l’Église. Les rapports d’affinité sont les rapports de parenté créés par l’alliance matrimoniale. Ce sont des liens qui se nouent avec les parents au sens large de son conjoints mais aussi avec les conjoints de ses propres consanguins.

Le principe de l’una caro va permettre d’étendre à une grande partie des affins les interdits de mariage qui s’appliquent aux consanguins, proches ou lointains. Du fait que pour un homme marié son épouse devient sa chair, et que sa chair devient celle de son épouse, dès lors, du fait que la sœur de son épouse et son épouse ne font également qu’une seule chair, sa « belle-sœur » devient comme sa sœur. Il en va de même pour une femme, pour qui le frère de son époux devient comme son frère, le père de son époux comme son père, etc. Ce postulat culturel selon lequel l’union d’un homme et d’une femme fait qu’ils ne forment plus qu’une seule chair a pour conséquence, dans la conception chrétienne du mariage et de la sexualité, de transformer tous les affins proches en consanguins et à leur appliquer les mêmes interdits de mariage qu’aux consanguinité.

La parenté baptismale

C’est le même principe de l’una caro que l’Église va utiliser pour interdire les mariages entre un parrain et la mère de son filleul. C’est leur union en Dieu, leur parenté par l’âme et le sacrement du baptême, qui interdit à un parrain et à sa filleule de s’unir. Dès le VIe siècle le Code Justinien interdit un mariage entre un parrain et sa filleule.

Et comme l’enfant baptisé ne fait qu’une seule chair avec ses parents, le parrain ne peut pas épouser la mère de son filleul. Réciproquement, comme la femme de son parrain ne forme qu’une una caro avec ce dernier, le filleul ne peut pas se marier avec cette dernière, etc.



Entre le VIe siècle et le XIIe siècle, de façon semblable et parallèle à l’extension des interdits de mariage entre consanguins et entre affins, se sont donc également multipliés les interdits concernant les parents spirituels.

Toutefois, il n’y a pas d’interdit de mariage entre le parrain et la marraine d’un enfant baptisé, car si chacun s’unissait spirituellement mais séparément avec l’enfant baptisé, leur participation à un même rite de baptême, ne leur faisait contracter entre eux aucun lien spirituel.

Le principe de l’una caro condamne et interdit donc tout mariage qui fait se conjoindre deux êtres identiques ou trop semblables entre eux, du fait qu’ils partagent la même chair. Reste à savoir quels étaient les degrés qui permettent ou interdisent ces mariages.


Les interdictions de mariage

Le point de départ du mouvement d’extension du nombre de degrés de parenté qui interdisaient les mariages sous peine de commettre le péché d’inceste se situe à Byzance. l’Église d’Orient repris à son compte le droit romain, qui, fait exceptionnel en Méditerranée, interdisait tout mariage entre consanguins jusqu’au sixième degré inclus, c’est-à-dire jusqu’aux cousins issus de germains et les mêmes interdictions s’appliquaient également aux affins. En deçà du sixième degré toute union était incestueuse.

À partir du VIIe siècle, l’Église adopta le mode de calcul des populations germaniques, qui au lieu de compter la consanguinité par degré, la comptait par génération. Le passage du mode romain de calcul au mode « canonique » eut pour effet de doubler le nombre de degrés interdits, puisque le septième degré canonique correspond désormais au quatorzième degré romain. Mais au XIIIe devant les difficultés à se marier, l’Église, lors du concile du Latran en 1215 ramena le nombre des degrés prohibés de 7 à 4.


Enluminure sur le thème du mariage [source]


Les degrés de parenté 

Le degré de parenté est la distance qui se trouve entre ceux qui sont joints par les liens du sang.

Le droit romain, le droit civil applicable actuellement en France dont la source vient du code Napoléon, ancêtre de notre Code civil, et le droit canon ne comptent pas les degrés de la même façon.

Pour le comput en droit romain ou en droit civil, les degrés de parenté sont le nombre de générations qui en ligne directe, ou en parcourant les lignes collatérales, unissent deux individus. Il y a un degré de parenté en ligne directe entre un parent et un enfant, deux degrés en ligne directe entre un grand-parent et son petit-enfant, etc.

En lignes collatérales on compte les degrés sur chaque ligne jusqu’à l’ancêtre commun le plus proche. Deux germains, c’est-à-dire un frère et une sœur, sont du deuxième degré : on compte un degré entre chacun d’entre eux et leur père ou leur mère commun. Il s’ensuit qu’un oncle et son neveu sont du troisième degré : deux degré en effet unissent le « neveu » à son grand-père qu’une relation au premier degré uni à son fils, l’« oncle » de la relation. Deux cousins germains sont du quatrième degré. Et ainsi de suite.

En droit canon, la manière de compter est fondée sur le nombre de générations qui séparent les deux parents concernés de l’ancêtre. Ainsi :

  • sont parents au premier degré : un frère et une sœur,
  • sont parents au deuxième degré : des cousins germains
  • sont parents au troisième degré : des cousins issus de germain
  • sont parents au quatrième degré : des cousins issus de cousins issus de germain
Les règles relatives aux interdictions de mariage entre personnes jointes par les liens du sang ont été arrêtées lors du Concile de Trente (1545-1563). Le canon 1076 dispose : «  La consanguinité en ligne directe rend le mariage nul entre tous les ascendants et descendants tant légitimes que naturels. En ligne collatérale, le mariage est nul jusqu’au troisième degré inclusivement, et l’empêchement se multiplie autant de fois qu’il y a de souches communes ».

Les interdiction de mariage en droit canon 

Le mariage est défendu entres les descendants et les ascendants jusqu’à l’infini. Il est également défendu entre les collatéraux qui se tiennent lieu entre eux d’ascendants et de descendants, comme l’oncle et la nièce, la tante et le neveu.

En droit canon il est interdit de se marier, sauf obtention d’une dispense :

  • entre parent par le sang jusqu’au 4e degré canonique inclusivement (cousins issus de cousins issus de germains) ;
  • entre parents par alliance : pour une veuf vis-à-vis de la famille de son ex-femme et pour une veuve vis-à-vis de la famille de son ex-mari ;
  • en cas de parenté spirituelle, dite aussi affinité, née notamment du parrainage (un filleul et sa marraine, une filleule et son parrain), le parrain et la marraine d’un même enfant.

Le calcul des degrés

Dans son dictionnaire de droit canonique et de pratique bénéficiaires Pierre Toussaint Durand de Maillage, canoniste et avocat au parlement d’Aix (1776, volume 2), explique ce que sont des degrés et donne la méthode pour calculer son arbre afin de savoir s’il y a des empêchements canoniques à un mariage projetés.

Ainsi : « Chaque génération fait un degré. Mais en ligne collatérale, ils se comptent différemment : on suit ces deux règles ; la première qui a lieu en ligne égale, c’est-à-dire, quand deux collatéraux sont également éloignés de la souche commune, et de compter autant de degrés parmi ces collatéraux en ligne égale qu’il y a de l’un d’eux à la souche commune.

Par exemples, deux cousins germains sont parents en ligne collatérale, de l’un d’eux à l’aïeul qui est la souche commune, il y a deux degrés, parce qu’il y a deux générations, suivant la règle établie pour les degrés de parenté en ligne directe ; deux frères seront donc liés entre eux au premier degré de parenté, parce que de l’un d’eux au père qui est la souche commune, il y a un degré ou une génération.

La seconde règle s’applique aux parents collatéraux en ligne inégale, et veut que l’on compte entre eux autant de degrés de parenté qu’il y a, du plus éloigné à la tige ou souche commune. Par exemple, l’oncle et le neveu sont inégalement éloignés de la souche commune, qui est l’aïeul du neveu et le père de l’oncle ; le neveu est éloigné de deux degrés, et l’oncle d’un degré seulement. L’oncle et le neveu seront donc suivant cette règle, parents au second degré.

Cette façon de compter les degrés n’a pas toujours été observée, et elle ne fut mise en usage que par le Pape Alexandre II.

Chacun est en état de faire un de ces arbres : pour connaître, par exemple, en quel degré de parenté sont deux parties qui veulent se marier, il faut commencer par écrire au bas du papier le nom et le prénom de l’époux, et à côté ceux de l’épouse. Au-dessus de chacun, on met ensuite les noms de leurs père et mère, puis au-dessus celui de leurs aïeux. Et ainsi de suite jusqu’à ce que l’on trouve la souche commune, d’où, descendant jusqu’à celui des deux qui est le plus éloigné, on verra par quel degré les époux sont parents. »


Les interdictions de mariage prévues dans le Code Napoléon

Promulgué le 21 mars 1804 (30 ventôse an XII) il reprend les interdictions canoniques, à une différence notable, les mariages entre cousins germains ne sont plus interdits.

Napoléon Bonaparte présentant
le code civil à l'impératrice Joséphine

Ainsi le Code Napoléon prohibe les mariages en ligne directe entre tous les ascendants et des descendants légitimes ou naturels, et les alliés dans la même ligne (article 161). Il en est de même, en ligne collatérale entre les frère et sœur légitimes ou naturels, et les alliés dans la même ligne (article 162).

Le mariage est également prohibé entre l’oncle et la nièce, la tante et le neveu (article 163). Néanmoins, il est loisible à l’Empereur de lever, pour des causes graves, les prohibitions portées à l’article 163 (article 164).


Repas de noces à Yport – Albert Auguste Fourie [source]

Ce n’est qu’en mars 1938 que l’article 164, de ce qui est devenu entretemps le Code civil, qui traite des dispenses sera ainsi modifié : « Néanmoins, il est loisible au président de la République de lever pour des causes graves les prohibitions portées 1er de l’article 161 au mariage entre alliés en ligne directe, lorsque la personne qui a créé l’alliance est décédée, 2e par l’article 162 au mariage entre beau-frère et belle-sœur. »


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Annexe

Population de la France entre 1500 et 1800
1500 : 15 millions
1600 : 18.5 millions
1650 : 21 millions
1700 : 22 million
1750 : 24 millions
1800 : 29 millions

Petite bibliographie sommaire :

Anthropologie
Les structures élémentaires de la parenté de Claude Lévi-Strauss
Le harem et les cousins de Germaine Tillon
Les deux sœurs et leur mère, Anthropologie de l’inceste de Françoise Héritier
Les métamorphoses de la parenté de Maurice Godelier
Le chemin des amours barbares, Genèse médiévale de la sexualité européenne de Jean-Pierre Poly

Histoire
Le chevalier, la femme et le prêtre par Georges Duby

Démographie
L’origine des systèmes de famille (tome 1, l’Eurasie) d’Emmanuel Todd
Histoire des populations de l’Europe, Des origines aux prémices de la révolution démographique sous  la direction de Jean-Pierre Bardet et Jacques Dupâquier


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